SANAA, 8 Jan. (Saba) - Des efforts de terrain liés à l'octroi d'attestations d'exonération fiscale aux petits contribuables, conformément à la loi n° 8 de 2020, et une traduction des directives du Président du Conseil politique suprême de l'Autorité fiscale pour redoubler d'efforts pour atteindre ceux couverts par les exonérations au le niveau du quartier.
Cela vient dans le but d'atteindre les objectifs de la loi afin de prendre en compte les conditions difficiles que traverse le citoyen et d'atténuer les souffrances causées par l'agression et le siège, il y a près de sept ans.
Depuis la promulgation de la loi, l'administration fiscale a commencé à élaborer des plans et programmes exécutifs, et a formé des comités de surveillance de personnes qualifiées dirigées par l'autorité, et des équipes de terrain au niveau des directions des employés des succursales selon un mécanisme qui garantit que les petits contribuables obtiennent facilement des exonérations, d'autant plus que la présidence de l'autorité suit le rythme des travaux sur le terrain avec un ensemble d'installations qui a brisé la bureaucratie des procédures compliquées et des routines fastidieuses.
Pour faire la lumière sur le travail de terrain dans le domaine des exonérations fiscales, et pour voir l'ampleur des efforts déployés par l'administration fiscale au sein de la capitale et d'un certain nombre de gouvernorats de la République, l'Agence de presse yéménite (Saba) a enquêté et suivi la succès obtenus à cet égard.
Lorsque le directeur du bureau des impôts du gouvernorat d'Ibb, Moeen Al-Shaleef, a confirmé que le succès obtenu par le bureau ne se limitait pas aux seules exonérations, mais comprenait également le développement des revenus, et a pu - pour la première fois depuis des mois - pour réaliser le lien…envisager la promulgation d'une loi sur les exonérations comme une étape qui traduit les déterminants de la vision nationale et de la croissance économique, d'autant plus que la loi cible une frange importante de citoyens éligibles.
Il a passé en revue le total de cinq mille 106 certificats d'exonération accordés par le bureau des impôts Ibb aux petits contribuables depuis la promulgation de la loi jusqu'au 31 décembre 2021.
Al-Shaleef a déclaré que des exonérations étaient accordées aux contribuables des petites et petites entreprises, dont le chiffre d'affaires annuel ne dépasse pas 20 millions de rials, de l'impôt sur les bénéfices commerciaux et industriels et de l'impôt sur les bénéfices non commerciaux et non industriels.
Il a souligné l'importance des exonérations pour renforcer les orientations de l'autorité visant à approfondir la confiance entre l'administration fiscale et les contribuables.
Alors que le directeur de la branche de l'unité exécutive de la taxe foncière dans le gouvernorat d'Ibb, Qasim Rajeh, a expliqué que le bureau accordait des certificats d'exonération - jusqu'au 31 décembre 2021, deux mille 168 petits contribuables fonciers dont le montant mensuel des loyers ne dépasse pas 50 mille riyals.
Il a souligné que le bureau avait constitué un comité pour recevoir les déclarations des petits contribuables, composé de chefs de départements des services aux contribuables « déclarations, inventaire, examen », en plus de la formation d'équipes de travail de terrain qui se sont propagées au niveau de l'administration publique et des succursales dans les centres de directions.
Dans le gouvernorat de Taiz, le directeur du bureau des impôts du gouvernorat, Jamil Al-Sharjabi, a indiqué que le plan du bureau était d'atteindre une exonération pour deux mille petits contribuables jusqu'à la fin de 2021, selon la classification totale supposée des petits contribuables, représenté par trois mille 372 contribuables.
Il a indiqué que le nombre total de certificats délivrés jusqu'au 29 décembre de l'année dernière, 613 certificats d'exemption, et le total des déclarations répertoriées dans le système environ 1 200.
Il a déclaré: "Les certificats sont délivrés successivement après que les déclarations sont entrées dans le système après avoir complété les lacunes dans les déclarations des cartes personnelles et des contrats de location, et ce point représente l'une des difficultés qui nécessitent un certain temps, ainsi que pour les nouveaux établissements , les documents nécessaires sont remplis et envoyés à l'autorité pour attribuer le numéro fiscal."
Al-Sharjabi a souligné que le nombre total de demandes envoyées à l'autorité a atteint 371. Il a ajouté : « Habituellement, le bureau présente des excuses à certains contribuables pour ne pas avoir accepté la déclaration conformément à la loi pour plusieurs raisons, notamment la tromperie de certains contribuables à obtenir l'exonération par le biais de la division de l'activité ou de l'affectation fictive de parents à une partie de ses installations et soumettre des réclamations conformément à la loi.
Il a précisé que toutes les déclarations font l'objet d'une étude pendant la période d'étude spécifiée, et qu'une étude ultérieure est menée pour délivrer des certificats en sélectionnant un échantillon spécifique pour garantir l'intégrité des procédures.
Al-Sharjabi a confirmé que le bureau des impôts a mis en œuvre le mécanisme édicté par la présidence de l'autorité concernant le traitement des déclarations des petits contribuables, et sept comités de terrain ont été formés dans l'administration générale et les branches, travaillant sous la supervision du représentant de l'autorité, le départements concernés et la direction du bureau, et des rapports de réalisation sont soumis quotidiennement, et certains problèmes sont traités de première main.
Il a ajouté : « Nous considérons les exonérations comme une décision sage et correcte qui prend en compte les conditions économiques et sociales existantes, et renforce la relation de confiance entre l'autorité et le public des contribuables.
Il a passé en revue les difficultés qui accompagnaient les travaux dans le domaine des exonérations, représentées par le niveau de sensibilisation des contribuables, l'absence de certains documents nécessaires pour certains et la présence d'une certaine confusion chez les contribuables entre revenu net et chiffre d'affaires total pour déterminer le chiffre d'affaires annuel, en plus de la fraude de certains contribuables pour obtenir l'exonération en divisant les activités ou en renonçant. Certaines sont destinées aux proches.
Il a souligné que les spécialistes des cadres du bureau ont les outils nécessaires pour surmonter les difficultés jour après jour, notamment à la lumière des efforts continus pour diriger l'autorité et la coopération de l'autorité locale.
À son tour, le directeur de la branche de l'Unité exécutive de la taxe foncière dans le gouvernorat de Taiz, Faisal Al-Wadai, a parlé de l'avancement des travaux et des performances dans le domaine des exonérations fiscales et des efforts déployés pour mettre en œuvre la loi.
Il a souligné que la succursale a cessé de demander aux petits contribuables de payer l'impôt conformément à la loi, et tous les appels ont été annulés, et l'accent a été mis sur l'aspect sensibilisation pour inciter les personnes couvertes par les exonérations à soumettre leurs déclarations via la formation de champs commissions à cet effet.
Il a expliqué que le nombre total de contribuables mineurs, qui ont obtenu des certificats d'exemption jusqu'au 1er janvier 2022, s'élevait à 364 citoyens.
Il a souligné que la succursale travaille à la réception des déclarations et à l'octroi des certificats d'exonération en temps opportun.
Pour sa part, le directeur du bureau des impôts du gouvernorat d'Hodeidah, Khaled Al-Ways, a évoqué les tâches et les efforts déployés par la branche depuis le début de la promulgation de la loi, conformément aux directives reçues de la présidence de l'autorité. .
Il a indiqué que les tâches étaient réparties, et des comités de terrain ont été affectés dans toutes les antennes des exonérations au niveau des directions.
Alois a souligné l'importance que représente la promulgation d'une loi avec dérogations, pour alléger les souffrances des citoyens à la suite de l'agression et du siège par la coalition ‘US-sioniste-saoudienne-émiratie’, en plus d'encourager les petits contribuables à investir et à développer leurs projets.
Il a souligné que le bureau a pu surmonter les difficultés de terrain qui ont accompagné le travail avec la coopération de la présidence de l'Autorité, notamment en ce qui concerne les alternatives en l'absence de cartes personnelles pour certains des contribuables.
Le directeur du bureau des impôts de Hodeidah a déclaré que les petits contribuables visés par l'exemption depuis la promulgation de la loi s'élevaient à sept mille 751, tandis que le nombre de petits contribuables qui ont bénéficié d'exonérations jusqu'au 27 décembre de l'année dernière a atteint cinq mille 816 citoyens.
À son tour, le directeur de la branche de l'Unité exécutive de la taxe foncière à Hodeidah, Hassan Malakdi, a indiqué que le bureau a accordé des certificats d'exonération à plus de deux mille personnes jusqu'à fin décembre dernier… passant en revue les efforts déployés par le bureau. en termes de constitution de comités et de sensibilisation sur le terrain.
Selon le chef du comité de surveillance des exonérations dans la municipalité de la capitale, Muhammad al-Rahbi, le total de ceux qui ont obtenu des certificats d'exemption jusqu'à la date actuelle du 4 janvier a atteint 15 550 personnes, dont trois mille 722 contribuables mineurs de biens immobiliers. exonération d'impôt pendant la période du 28 novembre 2021 jusqu'au 4 janvier 2022. .
Parallèlement, le directeur adjoint de la Direction générale des impôts de Bajel, Muhammad Abdo Al-Shamiri, a indiqué que le total de ceux qui ont reçu des certificats d'exonération jusqu'au 28 décembre de l'année dernière s'élevait à 603 personnes.
Dans le district de Yarim, dans le gouvernorat d'Ibb, le directeur adjoint du bureau des impôts du district, Muhammad Nasser Shaaban, a expliqué que le bureau a accordé des certificats d'exemption à 730 citoyens qui ont été inclus dans les exonérations jusqu'au 1er janvier 2022, passant en revue les récents efforts de développement, dont le bureau a été témoin.
Sana-Saba: édité par Mansour Al-Haeeth
et traduit par
AM
